Conditions d’utilisation

1. Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les règles d’accès et d’utilisation du site internet Htbrandsllc, qui propose des meubles, des articles d’ameublement et des accessoires pour la maison destinés notamment aux consommateurs en France.

En accédant au site ou en l’utilisant, l’utilisateur est invité à prendre connaissance des présentes conditions. Les encadrent l’utilisation des contenus, des fonctionnalités et des services accessibles sur le site. Elles sont distinctes des conditions générales de vente, qui régissent notamment les commandes, les prix, le paiement, la livraison, les retours et les garanties légales applicables aux achats.

2. Informations sur l’entreprise et accès au site

Le site internet Htbrandsllc est la propriété de HT BRANDS LLC, entreprise établie aux États-Unis.

Coordonnées de l’entreprise :

  • Nom de l’entreprise : HT BRANDS LLC

  • Adresse : 528 LAUREL LANE, LAKELAND, FL 33813, États-Unis

  • EIN : 87-4213772

  • Téléphone : +1 (305) 891-4152

  • E-mail : info@htbrandsllc.com

  • Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi, de 8 h à 18 h, heure de l’Est des États-Unis.

Le site est accessible sous réserve de disposer d’un équipement et d’une connexion internet adaptés. Htbrandsllc peut procéder à des opérations de maintenance, à des mises à jour ou à des modifications de ses fonctionnalités. Lorsque cela est possible, les interruptions planifiées sont organisées de manière à limiter les perturbations pour les utilisateurs.

3. Informations sur les produits et contenus du site

Le site présente des meubles et articles pour différents espaces de la maison, notamment le salon, la chambre, la salle à manger et le bureau. Les fiches produits peuvent inclure des descriptions, des dimensions, des matériaux, des photographies, des informations d’utilisation et d’autres caractéristiques disponibles.

L’utilisateur est invité à consulter attentivement les informations de chaque produit avant de prendre une décision d’achat. Les photographies sont destinées à illustrer les produits ; l’apparence des couleurs peut varier selon les écrans et leurs réglages. Les caractéristiques et informations présentées sur le site doivent être interprétées conformément aux indications figurant sur la fiche produit concernée.

Htbrandsllc s’efforce de présenter des informations cohérentes et à jour. Si une erreur ou une omission est identifiée, les informations concernées peuvent être corrigées ou actualisées. Les informations relatives à une commande déjà passée restent soumises aux règles applicables à cette commande et aux droits légaux du consommateur.

4. Règles d’utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi et aux présentes CGU. Il s’interdit notamment :

  • d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;

  • de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes, comptes ou données d’autres personnes ;

  • de perturber le fonctionnement du site ou de compromettre sa sécurité ;

  • de transmettre des contenus malveillants ou d’utiliser des outils destinés à nuire au site ;

  • de reproduire ou d’exploiter les contenus du site en violation des droits applicables.

Lorsqu’une fonctionnalité permet de transmettre des informations ou de contacter le service clientèle, l’utilisateur doit fournir des informations exactes et s’abstenir d’envoyer des contenus illicites, trompeurs ou portant atteinte aux droits de tiers.

5. Propriété intellectuelle

Les éléments du site, notamment les textes, descriptions de produits, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, mises en page et autres contenus, peuvent être protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation commerciale de ces éléments est interdite. La consultation du site n’accorde à l’utilisateur aucun droit de propriété sur les contenus consultés.

Les marques, noms commerciaux, photographies et contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Toute demande concernant un contenu susceptible de porter atteinte à un droit peut être adressée à info@htbrandsllc.com, accompagnée des informations permettant d’examiner la demande.

6. Liens externes et services de tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites externes ou utiliser des services fournis par des tiers, par exemple pour le paiement, la livraison, l’analyse du trafic ou certaines fonctionnalités techniques.

Ces services peuvent être soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. Lorsqu’un utilisateur quitte le site Htbrandsllc pour consulter un service externe, les conditions applicables à ce service doivent être examinées auprès de son fournisseur.

Htbrandsllc ne contrôle pas nécessairement le contenu, la disponibilité ou les pratiques de tous les sites tiers. La présence d’un lien ne signifie pas automatiquement que Htbrandsllc approuve l’ensemble des contenus ou services proposés par le site concerné.

7. Responsabilité, données personnelles et cookies

Htbrandsllc prend des mesures adaptées pour maintenir les informations et les fonctionnalités du site dans des conditions de fonctionnement appropriées. Toutefois, des interruptions, erreurs techniques ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. Les présentes ne limitent pas les droits impératifs des consommateurs ni les responsabilités qui ne peuvent pas être exclues en vertu du droit applicable.

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité du site. L’utilisation des cookies et technologies similaires est expliquée dans la Politique relative aux cookies, notamment les modalités de gestion du consentement lorsque celui-ci est requis. Les utilisateurs peuvent consulter ces documents pour connaître les informations relatives aux traitements de données et aux traceurs effectivement utilisés.

Les utilisateurs qui souhaitent exercer leurs droits relatifs à leurs données personnelles peuvent contacter Htbrandsllc à l’adresse info@htbrandsllc.com, conformément aux modalités décrites dans la politique de confidentialité.

8. Modification des conditions et contact

Htbrandsllc peut modifier les présentes pour tenir compte de l’évolution du site, de ses fonctionnalités ou des exigences légales applicables. La version actualisée est publiée sur le site avec sa date de mise à jour, lorsque cette information est disponible. Les modifications ne portent pas atteinte aux droits impératifs des consommateurs.

Pour toute question concernant l’utilisation du site, veuillez contacter :

HT BRANDS LLC

  • Adresse : 528 LAUREL LANE, LAKELAND, FL 33813, États-Unis

  • EIN : 87-4213772

  • Téléphone : +1 (305) 891-4152

  • E-mail : info@htbrandsllc.com

  • Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi, de 8 h à 18 h, heure de l’Est des États-Unis.

Veuillez privilégier le contact par e-mail et préciser l’objet de votre demande. Nous nous efforçons de répondre aux e-mails dans un délai de 24 heures.